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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CARS DUNOIS
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Pass REL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pass REL
S.A. LES CARS DUNOIS

Numéro de dépôt :
98764764
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2008

Présentation de la marque Pass REL

Déposée le 10 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) LES CARS DUNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pass REL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CARS DUNOIS domicilié(e) 14 rue Charles Sanglier, 45000 ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 338 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CARS DUNOIS Monsieur JUMEAU Alain - France.

La marque Pass REL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764764.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass REL est expirée depuis le 10 décembre 2008.

LES CARS DUNOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES CARS DUNOIS DUNOIS VOYAGES DV


S.A. LES CARS DUNOIS - 14 rue Charles Sanglier, 45000 ORLEANS - France - SIREN 777338070


S.A. CARS DUNOIS Monsieur JUMEAU Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

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